Conditions commerciales
Conditions
générales.
Les conditions doivent correspondre aux contrats et aux offres réellement utilisés par KURAI.
Aucun tarif, délai, pénalité ni engagement contractuel n'est inventé sur cette page.
Champ d'application
À compléter selon la structure juridique de KURAI, les catégories de clients et les prestations proposées.
Devis et commandes
Les règles d'établissement, de durée de validité et d'acceptation des devis doivent être définies.
Exécution des prestations de sécurité
Le périmètre, les horaires, les consignes, les moyens, les responsabilités et les modalités de modification doivent être fixés dans les documents contractuels.
Prix et paiement
Prix, facturation, échéances et modalités de règlement : à compléter. Aucun prix n'est annoncé sur le site à ce stade.
Logiciels et abonnements
Les conditions d'accès, de licence, d'abonnement, de résiliation, de disponibilité et de support des applications ARCANA et ARCANA Main Courante restent à définir.
Réclamations et droit applicable
Coordonnées et clauses juridiques à compléter puis à faire relire par un professionnel compétent.